Conseil Municipal du 26 octobre 1990




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
169W90 Page 096Séance du 26 octobre 1990 - Registre 169W90 Page 096 - Délibération
169W90 Page 099Remboursement aux moniteurs municipaux d'éducation physique des frais d'utilisation de leur véhicule personnel pour les besoins du service - Registre 169W90 Page 099 - Délibération
169W90 Page 100Contrats de travail - Registre 169W90 Page 100 - Délibération
169W90 Page 101Garantie communale pour les emprunts de refinancement contractés par le Syndicat mixte pour la géothermie auprès de la Caisse des Dépôts et du Crédit Local de France. - Registre 169W90 Page 101 - Délibération
169W90 Page 105Travaux d'aménagement des berges de la Marne. Demande de subvention dans le cadre du programme de lutte contre les inondations. - Registre 169W90 Page 105 - Délibération
169W90 Page 106Fouilles archéologiques pour réalisation de la troisième tranche d'extension de l'Hôtel de Ville. Demandes de subventions. - Registre 169W90 Page 106 - Délibération
169W90 Page 109Autorisations spéciales. Décisions modificatives de crédit. - Registre 169W90 Page 109 - Délibération
169W90 Page 112Demande de dérogation au repos hebdomadaire du personnel salarié formulée par un commerçant|-|Acquisition d'emprises de terrains pour alignement rue A. BESSON et avenue des Sciences. - Registre 169W90 Page 112 - Délibération
169W90 Page 113Syndicat pour la gestion d'une fourrière de véhicules. Retrait des communes de Courtry et de Noisiel - Registre 169W90 Page 113 - Délibération
169W90 Page 114Révision du P.O.S. |-|Voirie communale. Programme 1990. Deuxième tranche - Registre 169W90 Page 114 - Délibération
169W90 Page 115Réfection de l'avenue d'Iéna. Demande de subvention. - Registre 169W90 Page 115 - Délibération
169W90 Page 116Aménagement des abords du C.R.A.C.C. Avenant N°1 lot N°1 (terrassement assainissement, voirie) - Registre 169W90 Page 116 - Délibération
169W90 Page 118Location de salles au centre culturel: Conditions et tarifs|-|Remboursement des congés payés de personnes détachées à la cuisine centrale au concessionnaire du service restauration - Registre 169W90 Page 118 - Délibération
169W90 Page 119Désignation des délégués du conseil au comité de prévention de la délinquance. Modificatif - Registre 169W90 Page 119 - Délibération
169W90 Page 121Bénéficiaires de la délégation donnée au Maire en vertu de l'article L.122.20 du Code des Communes. - Registre 169W90 Page 121 - Délibération
169W90 Page 122Communication des décisions prises par le Maire en vertu d'une délégation du Conseil Municipal. - Registre 169W90 Page 122 - Délibération
169W90 Page 123Révision du P.O.S. |-| - Registre 169W90 Page 123 - Délibération